Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAUTTER POM'OR
/
SESSENHEIM VILLAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SESSENHEIM VILLAGE
SAUTTER POM'OR, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1654412
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2021
SESSENHEIM VILLAGE de SAUTTER POM\'OR

Présentation de la marque SESSENHEIM VILLAGE

Déposée le 3 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAUTTER POM'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SESSENHEIM VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAUTTER POM'OR domicilié(e) 13 route de Strasbourg - 67770 - SESSENHEIM-DENGOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 960 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque SESSENHEIM VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SESSENHEIM VILLAGE est expirée depuis le 3 avril 2021.

SAUTTER POM'OR a également déposé les autres marques suivantes : POM'OR , ETS SAUTTER POM'OR , POM'OR ETS SAUTTER , SAUTTER , A APFEL par SAUTTER , APFEL par SAUTTER , SAUTTER NOTRE PASSION A DU GOUT


SAUTTER POM'OR, Société à Responsabilité Limitée - 13 route de Strasbourg - 67770 - SESSENHEIM-DENGOLSHEIM - France - SIREN 334960226


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2001 n°2195002 - Publication au BOPI 2001-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 30 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417286 - Publication au BOPI 2005-08-30

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2011 n°2468111 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-14

Des jus de pommes ainsi que tous jus de fruits, et plus généralement des boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons